Conditions générales
Cher patient,
Nous vous remercions de la confiance accordée aux dentistes-spécialistes de notre cabinet. Nos spécialistes sont très demandés et nous tenons donc une liste d'attente. Des patients manquent régulièrement leurs rendez-vous, ce qui rend encore plus difficile de prendre les autres patients en charge rapidement. Pour cette raison, nous sommes stricts vis-à-vis des patients qui ne respectent pas leurs rendez-vous sans annuler au moins 24 heures à l'avance. Vous trouverez ci-dessous les conditions générales applicables.
Coordonnées de Mondzorg Zuid
Mondzorg zuid comm. v. BE 0655.998.231
Franklin Rooseveltlaan 102, 9000 Gand
+32 9 223 58 25
Gérant : Arnaud Agten
Objet de l'accord
2.1 L'accord consiste à prendre rendez-vous chez Mondzorg Zuid par téléphone, en ligne ou oralement, et à ne pas l'annuler au moins 24 h à l'avance via l'agenda en ligne (uniquement possible si le rendez-vous a été pris en ligne) ou par téléphone. Les annulations par e-mail ne sont pas acceptées.
2.2 Les présentes conditions s'appliquent à chaque accord, en particulier au contrat à distance conclu entre le patient et Mondzorg Zuid comm. v. après la prise de rendez-vous.
2.3 Les conditions de Mondzorg Zuid prévalent et excluent toute condition générale du patient.
Conclusion de l'accord
3.1 L'accord est conclu dès que le patient a reçu l'e-mail de confirmation et qu'il n'a pas annulé par téléphone au moins 24 h à l'avance.
Les prix
4.1 Comme il est impossible de savoir à l'avance quels examens ou traitements seront nécessaires, aucun prix exact ne peut être communiqué avant la première consultation.
Réservation et droit de rétractation
5.1 Seuls les rendez-vous pris par téléphone ou en ligne sont acceptés.
5.2 Mondzorg Zuid comm. v. se réserve le droit de refuser ou de déplacer des rendez-vous et d'en informer le patient par téléphone.
Paiements
6.1 Tous les paiements sont électroniques : Maestro (gratuit), Bancontact (gratuit), Visa (3 % de frais), Mastercard (3 % de frais), American Express (5 % de frais), Payconiq (gratuit).
Annulation
7.1 L'annulation n'est possible que par téléphone et au moins 24 h avant le rendez-vous, ou en ligne si vous avez réservé en ligne. Une annulation laissée sur le répondeur n'est pas acceptée.
7.2 Si le patient n'annule pas à temps, des frais de réservation de 120 € par heure sont facturés. Une première consultation dure généralement 45 minutes, soit 90 € en cas d'absence.
7.3 En cas de non-paiement des frais de réservation dans les huit jours suivant la réception de l'e-mail, une indemnité de 10 % et des intérêts conventionnels de 10 % sont dus.
7.4 Si le patient n'annule pas, il ne peut invoquer la force majeure.
Droit applicable et juridiction compétente
8.1 Seul le droit belge s'applique à cet accord.
8.2 Seuls les tribunaux et justices de paix de Gand sont compétents.
Droits et obligations
Le consentement oral au traitement (art. 8 §1 de la loi sur les droits du patient) est la règle générale. Le refus ou le retrait du consentement est consigné au dossier.
Toute perturbation du bon fonctionnement du cabinet par un comportement inapproprié sera communiquée immédiatement au patient. La perte de temps liée à ce comportement sera facturée.
Le patient a un devoir de collaboration : information correcte, respect des rendez-vous, des instructions et des arrangements financiers.
Le patient ne dispose pas librement des résultats du contrat de soins, y compris les dispositifs médicaux, qui n'ont pas été intégralement payés.
Toute tentative de fraude rompt immédiatement le contrat de soins avec le dentiste.
Pour terminer
Le dentiste préfère travailler dans une bouche propre. Brossez-vous donc soigneusement les dents avant votre visite.